PLU
Cartographie
VALMEINIER - Plan Local d'Urbanisme (PLU) (equipement-agriculture.gouv.fr)
Délibération n° 03-01-2021: Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur le territoire de la commune de Valmeinier.
Annexe délibération DPU Plan page 1
Annexe délibération DPU Plans page 2 à 8
Délibération n° 89-08-2020: Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation.
VALMEINIER - Observatoire des Territoires de la Savoie (equipement-agriculture.gouv.fr)
REGLEMENTS DE ZONES
ZONE A
ZONE AU
ZONE N
ZONE Ua
ZONE Ub
ZONE Ue
ZONE UT
ZONE Ux
VALMEINIER - Plan Local d'Urbanisme (PLU) (equipement-agriculture.gouv.fr)
Délibération n° 03-01-2021: Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) renforcé sur le territoire de la commune de Valmeinier.
Annexe délibération DPU Plan page 1
Annexe délibération DPU Plans page 2 à 8
Délibération n° 89-08-2020: Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation.
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