PLU - Mairie Valmeinier

PLU

Tous les documents sont aussi consultables en mairie aux horaires d'ouverture

Arreté enquête publique du projet de revision du PLU.pdf
avis enquête publique PLU.pdf

Attestation DREAL.pdf
Avis CDNPS SAUSSETTE.pdf
Avis CDPENAF.pdf
Avis CHAMBRE D'AGRICULTURE.pdf
Avis DEPARTEMENT.pdf
Avis ETAT.pdf
Avis INAO.pdf
Avis SPM.pdf
Liste des servitudes d'utilité publique.pdf

0 Pages de garde.pdf
1 Zonage.pdf
1b Zonage Zone Urbaine.pdf
2 Rapport présentation 1.pdf
2 Rapport présentation 2.pdf
2 Rapport présentation 3.pdf
2 Rapport présentation 4.pdf
2 Rapport présentation 5.pdf
2 Rapport présentation 6.pdf
2 Rapport présentation 7.pdf
2 Rapport présentation 8.pdf

2 Rapport présentation 9.pdf

2 Rapport présentation 10.pdf
2 Rapport présentation 11.pdf
2 Rapport présentation 12.pdf
3 PADD.pdf
4-OAP.pdf.
5.Réglement.pdf
6-Emplacements réservés.pdf
7-ANNEXES-1.2.3 Les réseaux divers.pdf
7 ANNEXE 4 PIZ 1.pdf
7 ANNEXE 4 PIZ 2.pdf
7 ANNEXE 4 PIZ 3.pdf
7 ANNEXE 5 Chalets d'Alpage.pdf
8 Pièces administratives.pdf

ACTUALITES

Création de la piste forestiere de Chien-Loup
Piste de débardage et création de deux places de dépôt en forêt communale de Valmeinier
Soutien financier des cofinanceurs nationaux et de l'union Européénne.pdf
Délibération demande de subvention
lien vers le site FEADER : https://ec.europa.eu/agriculture/rural-development-2014-2020/index_fr.htm
OFFRE_EMPLOI_AGENT_TECHNIQUE.pdf
OFFRE_EMPLOI_CIRCULATION.pdf
Réglement de l'eau et de l'assainissement

INFOS

TAXE DE SÉJOUR
Délibération

Guide pratique
Bordereau déclaration logement classé.xlsx
Bordereau déclaration logement non classé.xlsx

Cerfa déclaration de meublé.pdf

Renseignements en mairie 04 79 56 03 96
AFFINISKI

www.affiniski.com

COMPTES RENDUS

Conseil municipal

Procès Verbal conseil municipal du 07 10 2019.pdf
Rencontre avec les élus le lundi de 17h à 18h

prise de rendez-vous en mairie
Avis réunion du conseil municipal lundi 18 novembre 2019 à 19 heures